Mentions légales - Clarty.org
Introduction
Sur cette page vous trouverez les mentions légales du site web Clarty.org.
Clarty est une Association de fait. Les membres de cette association sont sélectionnés par une procédure de recrutement par le biais d’un formulaire et constituent l’Equipe Clarty. Notre mission est de proposer un Bot Discord (application automatisée intégrée au réseau social Discord) dont l’objectif est d’améliorer l’expérience et la sécurité des utilisateurs par le biais de commandes transmises au Bot sur la plateforme.
Responsabilité
L’équipe Clarty ne donne aucune garantie quant au bon fonctionnement du site. Du fait de la nature particulière du réseau Internet, l’accès au Site peut être interrompu ou restreint à tout moment sans que la responsabilité de L’équipe Clarty ne puisse être engagée, à quel titre que ce soit. De la même façon, la responsabilité de L’équipe Clarty ne saurait être engagée pour tout dommage dû à une intrusion extérieure ou à la présence de virus informatiques sur le site. L’équipe Clarty ne pourra en aucun cas être tenue responsable des omissions ou erreurs éventuelles dans le contenu du site, ainsi que de l’obsolescence des informations présentes sur le site. Aucun contenu du Site ne saurait constituer un conseil de quelle que nature que ce soit. L’information contenue sur le Site est de nature générale et l’utilisateur seul responsable de l’usage qu’il en fait et des décisions qu’il prend sur la base de cette information.
L’équipe Clarty n’est pas responsable des informations apportées par les différents liens vers d’autres sites et sur le contenu de ceux-ci.
Hébergement
Propriété intellectuelle
Site web : Créé par @TheFrenchSalmon, créateur de Clarty.
Attention :
Le fondateur de Clarty est seul titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents au Site et à son contenu. En conséquence, toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle, des éléments composant le Site ou de son contenu autre que celle effectuée pour un usage strictement privé et à titre gratuit, est soumise à l’autorisation préalable et écrite de sa part. À défaut, de tels actes constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Litiges/Loi applicable
Si vous rencontrez un problème avec le site, nous vous invitons à nous solliciter via l’onglet contact ou à l’adresse email [email protected] , dans le but de trouver une solution à votre problème.
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Voir la page de règlement des litiges en Europe.
Sécurité
Conformément aux articles 323-1 et suivants du Code pénal, sont pénalement sanctionnées toute intrusion frauduleuse dans un système de traitement automatisé de données, toute entrave au fonctionnement d’un tel système, ainsi que toute modification ou suppression des données, par des peines pouvant aller jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 75000 euros d’amende, outre les peines complémentaires prévues à l’article 323-5.
L’équipe Clarty mettra en oeuvre toute voie de droit en cas de violation de ces dispositions s’agissant du Site et des données qu’il contient ou collectées et hébergées via ce Site.
Liens externes
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Dernière modification effectuée le 03/09/2025 | Nous nous réservons le droit de mettre à jour les présentes Mentions Légales à tout moment et sans préavis.